Boréale Évasions ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Boréale Évasions, SARL au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy sous le numéro RCS Annecy 812 447 903, SIRET 812 447 903 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR62 812 447 903.

Gérante : Mme Camille Fauvel.
Siège social : 8 rue Vaugelas, 74000 Annecy, France.
Téléphone : 04 50 27 41 68.
Email : [email protected].

2. Immatriculation et garanties

Boréale Évasions est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM074180012. Garantie financière : Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Assurance responsabilité civile professionnelle : Hiscox France, 38 avenue de l'Opéra, 75002 Paris. Nos ventes sont régies par les articles L211-1 et suivants du Code du tourisme.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

4. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Camille Fauvel, en sa qualité de gérante de Boréale Évasions.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, itinéraires, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Boréale Évasions, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.